Une assurance Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement pour votre entreprise
Dans le cadre de votre activité, vous faites face à de multiples risques au quotidien. Seulement, de nombreux professionnels oublient d’anticiper les risques environnementaux. Nouvellement pris en compte, ces derniers se réfèrent aux dommages pouvant être provoqués par votre entreprise sur son environnement, mais également à l’Environnement, en tant qu’espace commun à tous. Quels sont-ils ? Comment les maîtriser ? Quel niveau d’assurance choisir ?
Que sont les risques environnementaux ?
Les risques liés à l’environnement se rapportent à « la possibilité qu’un événement survienne et dont les conséquences (ou effets de l’incertitude) seraient susceptibles d’affecter les personnes, les actifs de l'entreprise, son environnement, les objectifs de la société ou sa réputation ».
Les événements liés à ces risques impliquent forcément une cause ou une conséquence environnementale. En revanche, ils peuvent être de nature très variée : les risques industriels, technologiques, qui impactent l’environnement (eau, air, sols, dommage aux espèces et aux habitats naturels protégés, nuisance sonore, etc.)
En cas de sinistre relevant de cette définition, votre responsabilité civile peut être recherchée et éventuellement engagée. Vous êtes tenu de réparer le préjudice écologique que vous causez du fait de votre activité ou du fait de vos produits. La réparation peut être financière, ou se faire en nature, elle n’en reste pas moins une opération qui peut se révéler très coûteuse (dépollution, réintroduction d’espèces animales et/ou végétales dans un espace protégé, remplacement des sols..).
Maîtriser vos risques avec l'assurance Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement
Artisans, TPE, PME, ETI… Toutes les structures sont concernées, quelle que soit leur taille, car toutes les sociétés sont soumises à la législation applicable en l’espèce, et chaque activité d’entreprise est susceptible d’engendrer des dommages à l’environnement.
Ainsi, depuis la loi du 1er août 2008, toutes les entreprises sont soumises à une responsabilité environnementale répondant au principe du “pollueur-payeur”. Il incombe désormais au responsable de la pollution de prendre en charge les dépenses liées à la prévention ou à la réparation des dommages environnementaux causés.
C’est pourquoi, il est primordial de comprendre quels sont les risques inhérents à votre activité et ce, en fonction de la localisation géographique de votre entreprise, mais également de vous couvrir correctement face à ces derniers, via une assurance Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement. Se protéger des risques environnementaux, c’est sécuriser votre bilan en transférant ces risques à une compagnie d’assurances.
Montmirail, une protection environnementale sur mesure
Spécialistes du courtage en assurance depuis 1880, nous avons développé une connaissance accrue des problématiques et enjeux des entreprises. Appuyés par nos services spécialisés, dédiés aux différentes filières professionnelles, nous sommes au plus près des problématiques que vous rencontrez.
Expert de la gestion des risques, notamment des risques industriels, nous vous accompagnons pour trouver la couverture idéale afin de protéger votre responsabilité environnementale et sécuriser votre activité. Grâce à un audit spécifique de vos risques nous déterminons avec précision quels sont vos besoins, puis étudions avec vous, un contrat d’assurance risques environnementaux établi sur-mesure, parfaitement adapté à vos besoins et négocié aux meilleurs tarifs et conditions auprès de nos partenaires assureurs.