Assurance plaisance

Garantie pertes et avaries

Il est important de couvrir convenablement son bateau à voile ou à moteur, car nul n'est à l'abri d'une tempête, d'un vol, d'un incendie ou d'une fortune de mer. Aussi, la valeur d'assurance est pour le plaisancier un point aussi capital que sa place au port. Le capital déclaré doit être la valeur réelle du bateau. Le capital assuré est défini aux conditions particulières qui peuvent prévoir un capital réduit pour les dommages partiels.

Valeur agréée

C'est la valeur fixée contradictoirement par l'assureur et l'assuré (utilisée pour tout ce qui est difficile à chiffrer, elle n'a pas pour principe de donner une valeur supérieure mais de servir de preuve à l'assuré). En cas de contestation c'est à charge de l'assureur d'amener la preuve de la valeur du navire ou du yacht si celle-ci est différente. Particulièrement important en cas de perte totale où le bateau n'est plus visible (lorsque la matérialité fait défaut).

Cette valeur est déterminée sur la base d'un rapport d'expert agréé (certaines compagnies exigent l'agrément CESAM). Cette expertise pour être complète doit être réalisée hors d'eau. La durée de validité de l'expertise est le plus souvent de 3 ans. Attention pour les voiles et gréements il est fait application d'un coefficient de vétusté. Les coefficients sont définis au contrat ou à dire d'expert.

Valeur vénale

Ou valeur économique, c'est la valeur du bateau à dire d'expert sur le marché de l'occasion au jour du sinistre. Cette valeur doit correspondre à celle de votre déclaration. S'il est constaté une différence entre la valeur déclarée, l'assuré est considéré comme son propre assureur pour la différence et supportera sa part proportionnelle des dommages .

Si le bateau a une valeur supérieure à celle assurée, on indemnise dans la proportion existante entre la valeur réelle et la valeur déclarée.

Exemple :
Valeur réelle 152 000 € valeur déclarée 122 000 €
Sinistre partiel : 15 250 € x 122 000 € / 152 000 € Sauf si convention contraire dans les conditions spéciales (tolérance ou clause d'indexation)

Valeur à neuf

Pour un bateau neuf, la valeur agréée peut être, lorsque le contrat le prévoit, la valeur à neuf, le plus souvent entre 3 et 6 ans ( variable selon les contrats).